Nos délibérations

Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente. Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances. La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
deliberation
fleche gauche fleche gauche

Voir les délibérations de l'année précédente

Nos précédentes délibérations

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 001
  • Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 002
  • Objet : Strasbourg-Wacken - Archipel 2 – Lot C - rue Andromède. Construction de 40 logements. Autorisation de programme et d’acquisition du foncier

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 003
  • Objet : Strasbourg- rue Sainte-Cécile : Vente en l’état futur d’achèvement de 18 logements. Evolution du programme

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 004
  • Objet : Strasbourg - Deux-Rives - Starlette 4 : Conclusion d’un accord transactionnel avec la société Eiffage

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 005
  • Objet : Strasbourg-Cronenbourg - 25 rue Kepler : Réhabilitation et résidentialisation de 63 logements. Information au stade DCE

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 006
  • Objet : Strasbourg – 14 rue de Berne, 14, 16 et 18 rue de Genève : Réhabilitation et résidentialisation de 54 logements. Information au stade DCE

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 007
  • Objet : Strasbourg – 9 rue Victor Nessler : Réhabilitation de 14 logements. Information au stade DCE

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 008
  • Objet : Wolfisheim - 7 et 9 rue des Seigneurs : Réhabilitation et résidentialisation de 3 logements. Information au stade DCE

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 009
  • Objet : Strasbourg-Meinau – rue Arthur Weeber, rue Eugène Imbs et rue Auguste Brion Cession d’une emprise foncière à Opidia. Communication de l’avis de France Domaine

Publié le 13/02/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 010
  • Objet : Subvention au projet de websérie « Au pied d’ma tour ». Modification du porteur de projet

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 001
  • Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 002
  • Objet : Programmation : Bilan des réalisations 2022 et prévisions 2023
1 2 3 Suivant › Dernier »