Nos délibérations
Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente.
Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances.
La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Voir les délibérations de l'année précédente
Publié le 01/07/2020
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2021
- Numéro : N° 021
- Objet : Délégations de signature du Directeur général.
Publié le 24/02/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 001
- Objet : Adoption des procès-verbaux du 26 novembre 2020 et du 15 décembre 2020
Publié le 24/02/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 002
- Objet : Reichstett - Zac "Les Vergers St Michel" - Lot F - VEFA de 24 logements. Autorisation d'acquisition
Publié le 24/02/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 003
- Objet : Strasbourg-Robertsau - Chemin du Beulenwoerth. Acquisition du terrain et construction de 30 logements. Information au stade DCE
Publié le 24/02/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 004
- Objet : Vendenheim - rue Hohl - Démolition de 15 logement et construction de 17 logements. Information au stade DCE
Publié le 24/02/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 005
- Objet : Autorisation du Directeur général à ester en justice
Publié le 06/04/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 006
- Objet : Adoption du procès-verbal du 11 février 2021
Publié le 06/04/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 007
- Objet : Strasbourg - Route Wantzenau-Chemin Doernelbruck - Acquisition de 41 logements en VEFA
Publié le 06/04/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 008
- Objet : Mundolsheim - Pôle intergénérationnel : Acquisition d'un volume au sein d'un ensemble immobilier destiné à Ophéa correspondant à la construction de 18 logements séniors
Publié le 06/04/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 009
- Objet : Strasbourg-Meinau - 9 rue A. Weeber_Demolition partielle de 12 logements et autorisation de mise en vacance
Publié le 06/04/2021
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2021
- Numéro : N° 010
- Objet : Approbation du contrat d'objectifs Eurométropole de Strasbourg - Ophea 2021-2026
Publié le 06/04/2021
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2021
- Numéro : N° 001
- Objet : Adoption du procès-verbal du 15 décembre 2020