Nos délibérations
Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente.
Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances.
La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Voir les délibérations de l'année précédente
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 001
- Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 002
- Objet : Strasbourg-Wacken - Archipel 2 – Lot C - rue Andromède. Construction de 40 logements. Autorisation de programme et d’acquisition du foncier
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 003
- Objet : Strasbourg- rue Sainte-Cécile : Vente en l’état futur d’achèvement de 18 logements. Evolution du programme
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 004
- Objet : Strasbourg - Deux-Rives - Starlette 4 : Conclusion d’un accord transactionnel avec la société Eiffage
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 005
- Objet : Strasbourg-Cronenbourg - 25 rue Kepler : Réhabilitation et résidentialisation de 63 logements. Information au stade DCE
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 006
- Objet : Strasbourg – 14 rue de Berne, 14, 16 et 18 rue de Genève : Réhabilitation et résidentialisation de 54 logements. Information au stade DCE
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 007
- Objet : Strasbourg – 9 rue Victor Nessler : Réhabilitation de 14 logements. Information au stade DCE
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 008
- Objet : Wolfisheim - 7 et 9 rue des Seigneurs : Réhabilitation et résidentialisation de 3 logements. Information au stade DCE
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 009
- Objet : Strasbourg-Meinau – rue Arthur Weeber, rue Eugène Imbs et rue Auguste Brion Cession d’une emprise foncière à Opidia. Communication de l’avis de France Domaine
Publié le 13/02/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 010
- Objet : Subvention au projet de websérie « Au pied d’ma tour ». Modification du porteur de projet
Publié le 28/03/2023
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2023
- Numéro : N° 001
- Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
Publié le 28/03/2023
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2023
- Numéro : N° 002
- Objet : Programmation : Bilan des réalisations 2022 et prévisions 2023