Nos délibérations

Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente. Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances. La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
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Voir les délibérations de l'année précédente

Nos précédentes délibérations

Publié le 24/06/2022

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 016
  • Objet : Evolution du dispositif de soutien à la vie associative

Publié le 24/06/2022

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 017
  • Objet : Rémunération du Directeur General - Versement de la part variable pour l'exercice 2021

Cette délibération est consultable auprès du Secrétariat général

Publié le 24/06/2022

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 018
  • Objet : Délégation du Conseil d’administration au Président ou au Directeur général

Publié le 24/06/2022

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 019
  • Objet : Délégations de signature du Directeur général

Publié le 01/08/2022

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 021
  • Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 19.05.2022

Publié le 01/08/2022

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 022
  • Objet : Strasbourg-Neudorf - rue Sainte Cécile : Vente en l’état futur d’achèvement de 18 logements. Autorisation d’acquisition.

Publié le 01/08/2022

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 023
  • Objet : Strasbourg - rue Adèle Klein : Vente en l’état futur d’achèvement de 16 logements. Autorisation d’acquisition.

Publié le 01/08/2022

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 024
  • Objet : Strasbourg-Robertsau - 86-88 rue Mélanie : Vente en l’état futur d’achèvement de 12 logements. Autorisation d’acquisition

Publié le 01/08/2022

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 025
  • Objet : Rémunération du Directeur général d’Ophéa : Fixation des objectifs et indicateurs pour la période 2022-2024

Cette délibération est consultable auprès du Secrétariat général

Publié le 01/08/2022

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 026
  • Objet : Versement d’une subvention exceptionnelle à la Caisse des écoles de Schiltigheim

Publié le 01/08/2022

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 027
  • Objet : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Alsace-Syrie

Publié le 01/08/2022

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2022
  • Numéro : N° 028
  • Objet : Constitution d’une servitude d’ancrage de dispositif d’éclairage public sur la façade de l’immeuble situé 35 rue de la Course à Strasbourg
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