Nos délibérations



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Publié le 24/06/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 014
- Objet : Budget 2024 – décision modificative n°1
Publié le 24/06/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 015
- Objet : Information sur la réalisation des emprunts, les crédits de trésorerie et les placements de fonds
Publié le 24/06/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 016
- Objet : Rapport annuel 2024
Publié le 24/06/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 018
- Objet : Strasbourg-Musau - rue Rimbach / rue Ampère : Vente d’un terrain. Autorisation de cession
Publié le 24/06/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 019
- Objet : Strasbourg-Musau - Cité Ampère - 21 rue Ampère et Chemin de Lombartswoerthweg : Reconstitution de 35 garages et réaménagement des espaces de stationnement existants. Autorisation de programme
Publié le 24/06/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 020
- Objet : Strasbourg-Musau - rue Ampère / rue Rimbach : Acquisition de 24 logements et d’un local d’activité. Autorisation d’acquisition
Publié le 24/06/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 021
- Objet : Délégations de signature du Directeur général
Publié le 03/07/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 017
- Objet : Rémunération du Directeur général : Versement de la part variable pour l'exercice 2024
Cette délibération est disponible sur demande auprès du Secrétariat général
Publié le 09/07/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 035
- Objet : Strasbourg – Rue du Maréchal Lefebvre : Acquisition de 57 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition
Publié le 09/07/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 036
- Objet : Strasbourg – Ri1A : Construction d’environ 41 logements. Autorisation d’acquisition foncière et de programme
Publié le 09/07/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 037
- Objet : Bischheim – Rue de la Robertsau : Acquisition de 32 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition et de signature d’une convention de gestion locative
Publié le 09/07/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 038
- Objet : Ostwald – Krittweg : Construction de 30 logements. Autorisation d’acquisition foncière et de programme