Nos délibérations
Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente.
Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances.
La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Voir les délibérations de l'année précédente
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 052
- Objet : Strasbourg – 78 Avenue de Colmar : Acquisition de 6 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 053
- Objet : Strasbourg-Cronenbourg - rue Newton, rue Galilée (2ème tranche) : Acquisition foncière. Autorisation d’acquisition
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 054
- Objet : Projet de création de deux SCCV d’accession sociale à la propriété constituée entre OPHEA et Pierres et Territoires Alsace
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 055
- Objet : Strasbourg - Cité Rotterdam : Rénovation d’un local associatif situé 3 place Albert 1er. Autorisation de programme
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 056
- Objet : Strasbourg – Cronenbourg: Rénovation d’un local situé au 11 rue Augustin Fresnel
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 057
- Objet : NPNRU Strasbourg – Neuhof : Transaction foncière dans le cadre du protocole foncier
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 058
- Objet : Conclusion d’un protocole transactionnel avec la SELARL MJ AIR, Messieurs FINCK, HANINI et BIES, associés de la société M2J
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 059
- Objet : Strasbourg – rue Cerf Berr : Construction d’environ 75 logements. Actualisation du prix d’acquisition du foncier et du programme
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 060
- Objet : Strasbourg – Citadelle 10B : Acquisition de 11 logements en VEFA. Actualisation du coût d’acquisition
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 061
- Objet : Strasbourg – Citadelle 8B : Acquisition de 10 logements en VEFA. Actualisation du coût d’acquisition
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 062
- Objet : Strasbourg – Route des Romains : Acquisition de 47 logements en VEFA Autorisation d’acquisition. Rectification matérielle
Publié le 03/10/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 063
- Objet : Strasbourg – Rue Maryse Bastié : Acquisition de 62 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition. Rectification matérielle