Nos précédentes délibérations

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 078
• Objet : Schiltigheim – 21-23-25 rue de la Glacière : Acquisition-amélioration d’un immeuble de 89 logements et de locaux professionnels. Autorisation d’acquisition

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 079
• Objet : Strasbourg-Neuhof – 2-4-6-8 rue de Brantôme : Autorisation de mise en vacance volontaire de 48 logements et du programme de démolition

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 080
• Objet : NPNRU - Strasbourg-Neuhof - 5 rue du Marschallhof : Autorisation de mise en vacance volontaire de 10 logements et du programme de démolition

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 081
• Objet : NPNRU – Hautepierre – 6 rue Marguerite Yourcenar : Reconversion des locaux de l’ancienne agence d’Ophéa en 3 logements. Autorisation de programme

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 082
• Objet : Strasbourg-Neuhof - 1-3-5 et 7 rue de Brantôme et 7-8-9-10-12 et 14 rue Thiviers : Réhabilitation de 91 logements. Autorisation de programme

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 083
• Objet : NPNRU - Strasbourg-Neuhof – 5 rue Antoine de Saint Exupéry : Démolition de la chaufferie, déplacement de la sous-station de chauffage et construction de stations d’échanges - Autorisation de programme

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 084
• Objet : Bischheim – rue de la Robertsau : Acquisition de 32 logements en VEFA. Actualisation du prix d’acquisition

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 085
• Objet : Strasbourg - rue du Général Picquart : Signature d’un protocole d’accord avec Madame FOLMER. Autorisation de signature

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 086
• Objet : Bilan des admissions en non-valeur et effacements de dettes pour la période du 01/01/2025 au 31/10/2025

Publié le 01/12/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2025
• Numéro : N° 087
• Objet : Fondation Ophéa : attribution de subventions aux associations

Publié le 18/12/2025

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2025
• Numéro : N° 037
• Objet : Etat prévisionnel du personnel concernant les agents titulaires de la fonction publique territoriale en 2026 (effectifs budgétaires)

Publié le 18/12/2025

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2025
• Numéro : N° 038
• Objet : Extension du télétravail aux agents de la fonction publique territoriale