Nos précédentes délibérations

La publicité des actes des réunions du Bureau et du Conseil d'administration d’Ophéa est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation et le Code Général des Collectivités Territoriales. Retrouvez, ici, les délibérations de l’année précédente.
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Voir les délibérations de l'année en cours

Nos précédentes délibérations

Publié le 18/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 042
  • Objet : Actualisation des conventions réglementées de prestations de services et de mise à disposition de locaux entre Ophéa et la Société de Coordination (EMHA). Autorisation de signature.

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 032
  • Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2025

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 033
  • Objet : Chambre Régionale des Comptes : Rapport d’observations définitives relatif au contrôle coordonné de l’accès au logement social sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 034
  • Objet : Vote du budget de l’année 2026

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 035
  • Objet : Information sur la réalisation des emprunts, crédits de trésorerie et placements de fonds

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 036
  • Objet : Politique de vente pour l’année 2026

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 039
  • Objet : Etat Extension du forfait mobilité durable aux agents de la fonction publique territoriale

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 040
  • Objet : Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Bas-Rhin relative à complémentaire santé des agents publics

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 043
  • Objet : Délégations de signature du Directeur général

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 088
  • Objet : Eckbolsheim - Abrapa - 1-3 rue Jean Monnet : Acquisition de 40 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 089
  • Objet : Mundolsheim – 12 rue de la Gare : Acquisition-amélioration de 2 logements et construction de 3 logements. Autorisation d’acquisition et de programme

Publié le 19/12/2025

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2025
  • Numéro : N° 090
  • Objet : Eschau - rue de la Liberté : Acquisition de 32 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition
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