Nos précédentes délibérations
La publicité des actes des réunions du Bureau et du Conseil d'administration d’Ophéa est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation et le Code Général des Collectivités Territoriales. Retrouvez, ici, les délibérations de l’année précédente.
Voir les délibérations de l'année en cours
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 012
- Objet : Bilan des admissions en non-valeur et effacements de dettes de l’année 2024
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 013
- Objet : Cotisations à divers organismes : Adhésion au RESAH
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 001
- Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 002
- Objet : Programmation : Bilan des réalisations 2024 et prévisions 2025
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 003
- Objet : Rapport annuel 2024 relatif à la commande publique
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 004
- Objet : Rapport de l’activité du Bureau au cours de l’année 2024
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 005
- Objet : Rapport annuel relatif au suivi des conventions réglementées
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 006
- Objet : Information sur la réalisation des emprunts, crédits de trésorerie et placements de fonds
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 007
- Objet : Autorisation de dissolution du Groupement d’intérêt public, Pôle de l’Habitat Social de Strasbourg et de son agglomération
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 008
- Objet : Désignation des membres de la commission d'attribution de logements et d’examen de l’occupation des logements
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 009
- Objet : Actualisation du règlement intérieur des instances
Publié le 26/03/2025
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2025
- Numéro : N° 010
- Objet : Délégations de signature du Directeur général