Nos précédentes délibérations

La publicité des actes des réunions du Bureau et du Conseil d'administration d’Ophéa est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation et le Code Général des Collectivités Territoriales. Retrouvez, ici, les délibérations de l’année précédente.
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Voir les délibérations de l'année en cours

Nos précédentes délibérations

Publié le 20/11/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 044
  • Objet : NPNRU - Strasbourg-Hautepierre - Avenue Tolstoï : Construction de 25 logements et d’une Maison Urbaine de Santé. Autorisation d’acquisition du foncier. Actualisation des surfaces et du prix.

Publié le 20/11/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 045
  • Objet : Fondation Ophéa : Attribution de subventions aux associations pour des projets réalisés à réaliser en 2023 ou en 2024

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 046
  • Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 047
  • Objet : Strasbourg-Musau - rue Ampère : Autorisation de principe pour le lancement d’une consultation de promoteurs et acquisition de logements locatifs intermédiaires

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 048
  • Objet : Strasbourg - Avenue de Colmar : Acquisition de 12 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition. Communication de l’avis de France Domaine

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 030
  • Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2023

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 031
  • Objet : Vote du budget pour l'année 2024

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 032
  • Objet : Clôture financière des opérations d’investissement

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 033
  • Objet : Information sur la réalisation des emprunts, les crédits de trésorerie et les placements de fonds

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 034
  • Objet : Politique de vente pour l'année 2024

Publié le 03/01/2024

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 035
  • Objet : État prévisionnel du personnel concernant les agents titulaires de la fonction publique territoriale en 2024 (« effectifs budgétaires »).
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