Nos précédentes délibérations

La publicité des actes des réunions du Bureau et du Conseil d'administration d’Ophéa est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation et le Code Général des Collectivités Territoriales. Retrouvez, ici, les délibérations de l’année précédente.
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Voir les délibérations de l'année en cours

Nos précédentes délibérations

Publié le 21/12/2021

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2021
  • Numéro : N° 031
  • Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021

Publié le 21/12/2021

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2021
  • Numéro : N° 032
  • Objet : Vote du budget de l'année 2022

Publié le 21/12/2021

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2021
  • Numéro : N° 033
  • Objet : Information sur la réalisation des emprunts, les crédits de trésorerie et les placements de fonds.

Publié le 21/12/2021

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2021
  • Numéro : N° 034
  • Objet : Politique de vente de l'année 2022

Publié le 21/12/2021

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2021
  • Numéro : N° 035
  • Objet : NPNRU - Protocole foncier entre la Ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et Ophéa. Autorisation de signature

Publié le 21/12/2021

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2021
  • Numéro : N° 036
  • Objet : Etat prévisionnel du personnel concernant les agents titulaires de la fonction publique territoriale en 2022 (« effectifs budgétaires »)

Publié le 21/12/2021

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2021
  • Numéro : N° 037
  • Objet : Délégation de signature du Directeur général
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