Nos précédentes délibérations

La publicité des actes des réunions du Bureau et du Conseil d'administration d’Ophéa est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation et le Code Général des Collectivités Territoriales. Retrouvez, ici, les délibérations de l’année précédente.

Voir les délibérations de l'année en cours

Nos précédentes délibérations

Publié le 21/12/2021

Type d'instance : Conseil d'administration
Année : 2021
Numéro : N° 031
Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021

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Publié le 21/12/2021

Type d'instance : Conseil d'administration
Année : 2021
Numéro : N° 032
Objet : Vote du budget de l'année 2022

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Publié le 21/12/2021

Type d'instance : Conseil d'administration
Année : 2021
Numéro : N° 033
Objet : Information sur la réalisation des emprunts, les crédits de trésorerie et les placements de fonds.

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Publié le 21/12/2021

Type d'instance : Conseil d'administration
Année : 2021
Numéro : N° 034
Objet : Politique de vente de l'année 2022

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Publié le 21/12/2021

Type d'instance : Conseil d'administration
Année : 2021
Numéro : N° 035
Objet : NPNRU - Protocole foncier entre la Ville de Strasbourg, l’Eurométropole de Strasbourg et Ophéa. Autorisation de signature

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Publié le 21/12/2021

Type d'instance : Conseil d'administration
Année : 2021
Numéro : N° 036
Objet : Etat prévisionnel du personnel concernant les agents titulaires de la fonction publique territoriale en 2022 (« effectifs budgétaires »)