Nos précédentes délibérations

La publicité des actes des réunions du Bureau et du Conseil d'administration d’Ophéa est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation et le Code Général des Collectivités Territoriales. Retrouvez, ici, les délibérations de l’année précédente.
deliberation
fleche gauche fleche gauche

Voir les délibérations de l'année en cours

Nos précédentes délibérations

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 012
  • Objet : Analyse financière et approbation des comptes au 31.12.2022

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 013
  • Objet : Budget 2022 - Décision modificative n° 1

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 014
  • Objet : Information sur la réalisation des emprunts, crédits de trésorerie et placements de fonds

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 015
  • Objet : Renouvellement du Plan de Concertation Locative période 2023-2026

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 016
  • Objet : Rapport annuel 2022

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 017
  • Objet : Rémunération du Directeur général - Régularisation versement part variable pour 2022

Cette délibération est consultable auprès du Secrétariat général

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 018
  • Objet : Rémunération Directeur généra - part variable : Fixation objectifs et indicateurs période 2023-2025

Cette délibération est consultable auprès du Secrétariat général

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 019
  • Objet : Délégations de signature du Directeur général

Publié le 12/07/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 020
  • Objet : Robertsau - 86-88 rue Melanie. Acquisition en VEFA 12 logements - Rectification matérielle

Publié le 18/10/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 025
  • Objet : Adoption du procès-verbal du 16.05.2023

Publié le 18/10/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 026
  • Objet : Hoenheim route Wantzenau - rue du Chêne - CN 50 logts - Autorisation de principe et de partenariat avec un promoteur immobilier

Publié le 18/10/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 027
  • Objet : Fegersheim - Rue du Moulin : VEFA de 7 logts - Autorisation d'acquisition
« Premier ‹ Précédent 1 2 3 4 5 6 7 Suivant › Dernier »