Nos précédentes délibérations

La publicité des actes des réunions du Bureau et du Conseil d'administration d’Ophéa est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation et le Code Général des Collectivités Territoriales. Retrouvez, ici, les délibérations de l’année précédente.
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Voir les délibérations de l'année en cours

Nos précédentes délibérations

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 002
  • Objet : Programmation : Bilan des réalisations 2022 et prévisions 2023

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 003
  • Objet : Rapport annuel de la Commission d’Attribution des Logements et de l’Occupation des Logements pour l’année 2022

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 004
  • Objet : Rapport annuel 2022 relatif à la commande publique

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 005
  • Objet : Rapport de l’activité du Bureau au cours de l’année 2022

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 006
  • Objet : Rapport annuel relatif au suivi des conventions réglementées

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 007
  • Objet : Information sur la réalisation des emprunts, crédits de trésorerie et placements de fonds

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 008
  • Objet : Modification du règlement relatif au RIFSEEP (Régime indemnitaire des agents de la fonction publique territoriale)

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Conseil d'administration
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 009
  • Objet : Délégations de signature du Directeur général

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 011
  • Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 7 février 2023

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 012
  • Objet : Strasbourg-Robertsau – Chemin de l’Anguille – « LANA T1 » : Vente en l’état futur d’achèvement de 20 logements. Réactualisation du prix d’acquisition

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 013
  • Objet : Strasbourg-Robertsau – Chemin de l’Anguille – « LANA T2 » : Vente en l’état futur d’achèvement de 15 logements. Autorisation d’acquisition

Publié le 28/03/2023

  • Type d'instance : Bureau
  • Année : 2023
  • Numéro : N° 014
  • Objet : Soutien exceptionnel à la ville de Mundolsheim pour un projet artistique au sein du Pôle intergénérationnel
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